POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

La Politique de confidentialité de royaloptic.net a été mise à jour le (15 avril 2019).
La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont royaloptic.net (dénomination commerciale de XXXXXXXXXXXXX - siren n° xxx xxx xxx) utilise et protège les informations que nous collectons, utilisons et stockons le cas échéant, lorsque vous utilisez le présent site accessible à partir de l’URL suivante royaloptic.net.
Veuillez noter que cette politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou complétée à tout moment par xxxxxxxxxxxxxx, notamment en vue de se conformer à toute évolution législative, règlementaire, jurisprudentielle ou technologique.
Dans un tel cas, la date de sa mise à jour sera clairement identifiée en tête de la présente politique.
Ces modifications engagent l’Utilisateur dès leur mise en ligne. Il convient par conséquent que l’Utilisateur consulte régulièrement la présente politique de confidentialité et d’utilisation des cookies afin de prendre connaissance de ses éventuelles modifications. Veuillez prendre quelques instants pour vous familiariser avec nos pratiques de confidentialité, et contactez-nous par email si vous avez des questions, à l’adresse confidentialite@royaloptic.net

 

I. DONNÉES PERSONNELLES

D’une manière générale, il vous est possible de visiter le site de royaloptic.net sans communiquer aucune information personnelle vous concernant.

En toute hypothèse, vous n’êtes en aucune manière obligé de transmettre ces informations à royaloptic.net.

Néanmoins, en cas de refus, il se peut que vous ne puissiez pas bénéficier de certaines informations ou services que vous avez demandés.

A ce titre en effet, royaloptic.net peut être amené dans certains cas à vous demander de renseigner vos nom, prénom, adresse email, numéro de téléphone, (ci-après vos « Informations Personnelles »).

En fournissant ces informations, vous acceptez expressément qu’elles soient traitées par royaloptic.net, aux fins indiquées au point 2 ci-dessous ainsi qu’aux fins rappelées à la fin de chaque formulaire.

Toutefois, comme cela est le cas pour la plupart des sites internet, nous recueillons quelques informations automatiquement et les conservons dans des fichiers journaux. Ces informations incluent les adresses IP (Internet Protocol), le type et la langue du navigateur, les pages de référence et de sortie, le système d'exploitation, la date et l'heure ainsi que les données de parcours. royaloptic.net peut utiliser ces informations dans le cadre de ses actions marketing et publicitaires.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (General Data Protection Régulation) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, royaloptic.net vous informe des points suivants :

1. Identité du responsable du traitement

Le responsable du traitement est xxxxxxxxxxxxxx
email : confidentialite@royaloptic.net

2. Finalités du traitement

royaloptic.net est susceptible de traiter vos Informations Personnelles :

• (a) aux fins de vous fournir les informations ou les services que vous avez demandés (notamment : l’envoi de la newsletter, offre commerciale, ou encore l’évaluation de votre niveau de conformité via un Quiz) ; et/ou
• (b) aux fins de recueillir des informations nous permettant d’améliorer notre site et services (notamment par le biais de cookies) ; et/ou
• (c) aux fins de pouvoir vous contacter à propos de différents évènements relatifs à royaloptic.net, incluant notamment la mise à jour des produits et le support client ; et/ou
• (d) ou à des fins de lutte contre la fraude. Il est possible que vos informations soient employées dans le cadre de la sécurité du réseau et des comptes, notamment afin de sécuriser nos services pour tous les utilisateurs. Si vos informations viennent à être utilisées au sein d’une procédure de lutte contre la fraude, cela fait systématiquement suite à une transaction dans laquelle nous avons été impliqués ou d’une utilisation non légale de nos progiciels. Seules les données strictement nécessaires et considérées comme essentielles à la protection de nos clients, services et produits sont concernées.

 

 

II. DONNÉES NON PERSONNELLES

Nous sommes également susceptibles de collecter des données sous une forme ne permettant pas d'établir une association directe avec un individu en particulier. Nous pouvons collecter et utiliser, les informations non personnelles, quel que soit l'objectif de ce partage d'informations. Vous trouverez ci-après quelques exemples d'informations non personnelles que nous collectons ainsi que de la façon dont nous pouvons être amenés à les utiliser :

• Nous pouvons collecter des informations non personnelles telles que, la langue, le code postal, le code de zone, l'identifiant unique d'appareil, le référent, le lieu et le fuseau horaire.
• Nous sommes également susceptibles de collecter des informations concernant les activités des clients sur notre site internet. Ces informations sont agrégées et utilisées pour nous aider à fournir des informations plus utiles à nos clients ainsi que pour nous aider à comprendre quelles parties de notre site internet, de nos produits et de nos services sont les plus intéressantes. Les données agrégées sont considérées comme des informations non personnelles dans l'optique de la présente Politique de confidentialité.
• En dehors de situations restreintes visant à assurer la qualité de nos services sur Internet, ces données ne seront pas associées à votre adresse IP.

Si nous associons des informations non personnelles et des informations personnelles, les informations combinées sont considérées comme des informations personnelles tant que l'association perdure.

3. Destinataires

Seul royaloptic.net est destinataire de vos Informations Personnelles. Celles-ci, que ce soit sous forme individuelle ou agrégée, ne sont jamais transmises à un tiers, nonobstant les sous-traitants auxquels royaloptic.net fait appel (vous trouverez de plus amples informations à leur sujet au point 10 ci-dessous).

Ni royaloptic.net, ni l’un quelconque de ses sous-traitants, ne procèdent à la commercialisation des données personnelles des visiteurs et Utilisateurs de son Site.

4. Durée de conservation

Vos Informations Personnelles sont conservées par royaloptic.net uniquement pour le temps correspondant à la finalité de la collecte tel qu’indiqué en 2 ci-dessus qui ne saurait en tout état de cause excéder 24 mois.

5. Droits Informatique et Libertés

Vous disposez des droits suivants concernant vos Informations Personnelles, que vous pouvez exercer en nous écrivant à l’adresse postale mentionnée au point 1 ou par email à l’adresse contact@royaloptic.net

6. Droit d’accès et de communication des données

Vous avez la faculté d’accéder aux Informations Personnelles qui vous concernent.

Cependant, en raison de l’obligation de sécurité et de confidentialité dans le traitement des données à caractère personnel qui incombe à royaloptic.net, vous êtes informé que votre demande sera traitée sous réserve que vous rapportiez la preuve de votre identité, notamment par la production d’une photocopie signée de votre titre d’identité valide.

royaloptic.net vous informe qu’il sera en droit, le cas échéant, de s’opposer aux demandes manifestement abusives (de par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique).

Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’accès par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point 1, vous trouverez un modèle de courrier élaboré par la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (la « CNIL ») sur leur site internet : https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/exercer-son-droit-dacces

7. Droit de rectification des données

Au titre de ce droit, la législation vous habilite à demander la rectification, la mise à jour, le verrouillage ou encore l’effacement des données vous concernant qui peuvent s’avérer le cas échéant inexactes, erronées, incomplètes ou obsolètes.

Egalement, vous pouvez définir des directives générales et particulières relatives au sort des données à caractère personnel après votre décès. Le cas échéant, les héritiers d’une personne décédée peuvent exiger de prendre en considération le décès de leur proche et/ou de procéder aux mises à jour nécessaires.

Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer, pour votre propre compte ou pour le compte de l’un de vos proches décédé, votre droit de rectification par le biais d’une demande écrite à l’adresse postale mentionnée au point 1, vous trouverez un modèle de courrier élaboré par la CNIL à l’adresse :
https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/rectifier-des-donnees-inexactes-obsoletes-ou-perimees

8. Droit d’opposition

L’exercice de ce droit n’est possible que dans l’une des deux situations suivantes :

• 1. Lorsque l’exercice de ce droit est fondé sur des motifs légitimes ; ou
• 2. Lorsque l’exercice de ce droit vise à faire obstacle à ce que les données recueillies soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Pour vous aider dans votre démarche, notamment si vous désirez exercer votre droit d’opposition par le biais d’une demande écrite adressée à l’adresse postale indiquée au point 1, vous trouverez un modèle de courrier élaboré par la CNIL.
https://www.cnil.fr/fr/modele/courrier/supprimer-des-informations-vous-concernant-dun-site-internet

9. Délais de réponse

royaloptic.net s’engage à répondre à votre demande d’accès, de rectification ou d’opposition ou toute autre demande complémentaire d’informations dans un délai raisonnable qui ne saurait dépasser 1 mois à compter de la réception de votre demande.

10. Prestataires habilités et transfert vers un pays tiers de l’Union Européenne

royaloptic.net vous informe qu’il a recours à ses prestataires habilités pour faciliter le recueil et le traitement des données que vous nous avez communiqué.

Ces prestataires peuvent être situés en dehors de l’Union Européenne et ont communication des données recueillies par le biais des divers formulaires présents sur le site (à l’exception du formulaire vous permettant d’exercer vos droits Informatique et Libertés qui est proposé et exploité par royaloptic.net).

royaloptic.net s’est préalablement assuré de la mise en œuvre par ses prestataires de garanties adéquates et du respect de conditions strictes en matière de confidentialité, d’usage et de protection des données.

Tout particulièrement, la vigilance s’est portée sur l’existence d’un fondement légal pour effectuer un quelconque transfert de données vers un pays tiers.

A ce titre, l’un de nos prestataires est soumis à des règles internes d’entreprise (ou « Binding Corporate Rules ») qui ont été approuvées par la CNIL en 2016 quand les autres obéissent non seulement à des Clauses Contractuelles Types mais également au Privacy Shield.

11. Plainte auprès de l’autorité compétente

Si vous considérez que royaloptic.net ne respecte pas ses obligations au regard de vos Informations Personnelles, vous pouvez adresser une plainte ou une demande auprès de l’autorité compétente. En France, l’autorité compétente est la CNIL à laquelle vous pouvez adresser une demande par voie électronique en cliquant sur le lien suivant : https://www.cnil.fr/fr/plaintes/internet.

 

 

III. POLITIQUE RELATIVE AUX COOKIES

Lors de votre première connexion sur le site internet de royaloptic.net, vous êtes avertis par un bandeau en bas de votre écran que des informations relatives à votre navigation sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers dénommés « cookies ». Notre politique d’utilisation des cookies vous permet de mieux comprendre les dispositions que nous mettons en œuvre en matière de navigation sur notre site internet. Elle vous informe notamment sur l’ensemble des cookies présents sur notre site internet, leur finalité (partie 1.) et vous donne la marche à suivre pour les paramétrer (partie 2.)

1. Informations générales sur les cookies présents sur le site de royaloptic.net

royaloptic.net, en tant qu’éditeur du présent site internet, pourra procéder à l’implantation d’un cookie sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, tablette, mobile etc.) afin de vous garantir une navigation fluide et optimale sur notre site Internet.

Les « cookies » (ou témoins de connexion) sont des petits fichiers texte de taille limitée qui nous permettent de reconnaître votre ordinateur, votre tablette ou votre mobile aux fins de personnaliser les services que nous vous proposons.

Les informations non personnelles recueillies par le biais des cookies ne permettent en aucune manière de vous identifier nominativement. Elles sont utilisées exclusivement pour nos besoins propres afin d’améliorer l’interactivité et la performance de notre site internet et de vous adresser des contenus adaptés à vos centres d’intérêts. Toutefois, dans la mesure où les adresses IP (Internet Protocol) et autres identificateurs similaires sont considérés comme des informations personnelles par la législation locale, nous considérons également ces identificateurs comme des informations personnelles. De la même façon, dans la mesure où des informations non personnelles sont associées à des informations personnelles, nous considérons les informations combinées comme des informations personnelles dans le cadre de la présente Politique de confidentialité.

royaloptic.net utilise également d’autres technologies pour mémoriser des informations personnelles lorsque vous utilisez nos services en ligne. Notre objectif, dans ces cas précis, est de faire en sorte que votre expérience avec royaloptic.net soit aussi pratique et personnelle que possible. Par exemple, le fait de connaître votre prénom nous permet de vous accueillir lors de votre visite suivante. Le fait de connaître votre pays et votre langue nous permet de vous fournir une expérience d’utilisation personnalisée et plus utile. Enfin, le fait de connaître vos coordonnées et les informations concernant votre ordinateur ou appareil nous aide à personnaliser votre système d’exploitation et à vous proposer un service clientèle de meilleure qualité.

Aucune de ces informations ne fait l’objet d’une communication auprès de tiers sauf lorsque royaloptic.net a obtenu au préalable votre consentement ou bien lorsque la divulgation de ces informations est requise par la loi, sur ordre d’un tribunal ou toute autorité administrative ou judiciaire habilitée à en connaître.

Pour mieux vous éclairer sur les informations que les cookies identifient, vous trouverez ci-dessous un tableau listant les différents types de cookies susceptibles d’être utilisés sur le site internet de royaloptic.net, leur nom, leur finalité ainsi que leur durée de conservation.

2. Configuration de vos préférences sur les cookies

Vous pouvez accepter ou refuser le dépôt de cookies à tout moment

Lors de votre première connexion sur le site internet de royaloptic.net, une bannière présentant brièvement des informations relatives au dépôt de cookies et de technologies similaires apparaît en bas de votre écran. Cette bannière vous avertit qu’en poursuivant votre navigation sur le site internet de royaloptic.net (en chargeant une nouvelle page ou en cliquant sur divers éléments du site par exemple), vous acceptez le dépôt de cookies sur votre terminal. Vous êtes également réputé avoir donné votre accord au dépôt de cookies en cliquant sur l’icône « Accepter » à droite de la bannière figurant en bas de votre écran.

Selon le type de cookie en cause, le recueil de votre consentement au dépôt et à la lecture de cookies sur votre terminal peut être impératif.

a. Les cookies exemptés de consentement

Conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), certains cookies sont dispensés du recueil préalable de votre consentement dans la mesure où ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du site internet ou ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique. Il s’agit notamment des cookies d’identifiant de session, d’authentification, de session d’équilibrage de charge ainsi que des cookies de personnalisation de votre interface. Ces cookies sont intégralement soumis à la présente politique dans la mesure où ils sont émis et gérés par royaloptic.net.

b. Les cookies nécessitant le recueil préalable de votre consentement

Cette exigence concerne les cookies émis par des tiers et qui sont qualifiés de « persistants » dans la mesure où ils demeurent dans votre terminal jusqu’à leur effacement ou leur date d’expiration.

De tels cookies étant émis par des tiers, leur utilisation et leur dépôt sont soumis à leurs propres politiques de confidentialité dont vous trouverez un lien ci-dessous. Cette famille de cookie regroupe les cookies de mesure d’audience (notamment PIWIK), les cookies publicitaires ainsi que les cookies de partage de réseaux sociaux (notamment de Facebook, YouTube, Twitter et LinkedIn) auxquels royaloptic.net pourrait avoir recours.

Les cookies de mesure d’audience établissent des statistiques concernant la fréquentation et l’utilisation de divers éléments du site internet (comme les contenus/pages que vous avez visité). Ces données participent à l’amélioration de l’ergonomie du site internet de royaloptic.net. Un outil de mesure d’audience est utilisé sur le présent site internet :

• PIWIK dont la politique de confidentialité est disponible (uniquement en anglais) à partir du lien suivant : https://piwik.org/privacy-policy/
  Les cookies de partage des réseaux sociaux sont émis et gérés par l’éditeur du réseau social concerné. Sous réserve de votre consentement, ces cookies vous permettent de partager facilement une partie du contenu publié sur le site de royaloptic.net, notamment par l’intermédiaire d’un « bouton » applicatif de partage selon le réseau social concerné. Quatre types de cookies de partage des réseaux sociaux sont présents sur le site de royaloptic.net:
• Facebook, dont vous pouvez consulter la politique en matière de cookies en cliquant sur le lien suivant :https://fr-fr.facebook.com/policies/cookies/
• Instagram, dont vous pouvez consulter la politique en matière de cookies en cliquant sur le lien suivant :https://help.instagram.com/519522125107875/
• LinkedIn, dont vous trouverez la politique relative aux cookies en cliquant sur le lien suivant : https://www.linkedin.com/legal/cookie-policy?_l=fr_FR
• Twitter, dont vous trouverez les options dédiées au contrôle ou à la restriction de l’utilisation des cookies ainsi que la politique d’utilisation des cookies : https://support.twitter.com/articles/20170518#
• YouTube, dont vous trouverez l’aide nécessaire pour supprimer les cookies à partir du navigateur Google Chrome en cliquant sur le lien suivant : https://support.google.com/youtube/answer/32050?hl=fr mais également la politique complète en matière de cookies à partir du lien suivant : https://www.google.fr/intl/fr/policies/technologies/cookies/

c. Vous disposez de divers outils de paramétrage des cookies

La plupart des navigateurs Internet sont configurés par défaut de façon à ce que le dépôt de cookies soit autorisé. Votre navigateur vous offre l’opportunité de modifier ces paramètres standards de manière à ce que l’ensemble des cookies soit rejeté systématiquement ou bien à ce qu’une partie seulement des cookies soit acceptée ou refusée en fonction de leur émetteur.

ATTENTION : Nous attirons votre attention sur le fait que le refus du dépôt de cookies sur votre terminal est néanmoins susceptible d’altérer votre expérience d’utilisateur ainsi que votre accès à certains services ou fonctionnalités du présent site internet. Le cas échéant, royaloptic.net décline toute responsabilité concernant les conséquences liées à la dégradation de vos conditions de navigation qui interviennent en raison de votre choix de refuser, supprimer ou bloquer les cookies nécessaires au fonctionnement du site. Ces conséquences ne sauraient constituer un dommage et vous ne pourrez prétendre à aucune indemnité de ce fait.

Votre navigateur vous permet également de supprimer les cookies existants sur votre terminal ou encore de vous signaler lorsque de nouveaux cookies sont susceptibles d’être déposés sur votre terminal. Ces paramétrages n’ont pas d’incidence sur votre navigation mais vous font perdre tout le bénéfice apporté par le cookie.

Veuillez ci-dessous prendre connaissance des multiples outils mis à votre disposition afin que vous puissiez paramétrer les cookies déposés sur votre terminal.

d. Le paramétrage de votre navigateur Internet

Chaque navigateur Internet propose ses propres paramètres de gestion des cookies. Pour savoir de quelle manière modifier vos préférences en matière de cookies, vérifiez auprès de votre fournisseur pour plus d'informations sur la gestion des cookies. Sachez que certaines fonctionnalités du site internet de royaloptic.net ne sont pas disponibles si les cookies sont désactivés.

Pour toute interrogation ou demande complémentaire d’informations relative à la présente politique des cookies, merci de bien vouloir nous contacter par email à confidentialite@royaloptic.net